Mentions légales
L’éditeur
L’édition du site lesgommettesfrancaises.com est assurée par la Société SAS LES GOMMETTES FRANCAISES au capital de 500 euros, immatriculée au RCS de RODEZ sous le numéro 841440258 dont le siège social est situé à 206 LES IMBERTS BAS, 12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.
N° de TVA intracommunautaire : FR61841440258
Le Directeur de la publication est Yoann Marra.
L’hébergeur
L’hébergeur du site lesgommettesfrancaises.com est la Société SAS OVH, au capital de 10 069 020 euros, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann,59100 Roubaix, France.
Accès au site
Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension des services, le site lesgommettesfrancaises.com ne saurait être tenu responsable.
Propriété intellectuelle
LES GOMMETTES FRANCAISES est une marque déposée à l’INPI. Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site lesgommettesfrancaises.com, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.
Pour plus d’informations, se reporter aux CGV du site lesgommettesfrancaises.com.